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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICEL
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misolar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

misolar
MICEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3864454
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
misolar de MICEL

Présentation de la marque misolar

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « misolar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICEL domicilié(e) Parc d'activités Stélytec - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 343 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque misolar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque misolar est expirée depuis le 6 octobre 2021.

MICEL a également déposé les autres marques suivantes : POLITHERM , MICEL , POLISTICK , POLIBOND , TECHNIFILM


MICEL, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activités Stélytec - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 401343637


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Plaques, modules et cellules photovoltaïques ; panneaux isolants ; accumulateurs électriques ; instruments de contrôle et convertisseurs électriques ; films polymères pour applications solaires.

Appareils d'éclairage et de chauffage munis de panneaux solaires ; collecteurs solaires (chauffage).

Films fluorés (isolants) ; films polyester (isolants) ; films non tissés (isolants) ; films polymères pour modules et collecteurs solaires (isolants) ; matériaux d'isolation électrique et thermique, notamment pour panneaux solaires.